La Manche Apicole

Assurances

La Manche Apicole a choisi de souscrire auprès de GROUPAMA un contrat d’assurance « ASSURANCE DES ELEVAGES APICOLES »

La Manche Apicole doit faire parvenir à la caisse au plus tard le 30 juin de chaque année, la liste des adhérents à assurer pour l’exercice en cours, ainsi que le nombre de ruches assurées par adhérent en précisant l’option choisie au moment de l’adhésion.

Les garanties ne seront acquises qu’aux adhérents ayant renouvelé leur adhésion ainsi qu’aux nouveaux adhérents.

En cas de « Destruction des ruches par mesure prophylactique », la caisse garantit le paiement d’une indemnité qui ne pourra pas dépasser l’engagement maximum de la caisse et en cas d’insuffisance ou absence d’indemnisation de l’Etat.

Les options 1 et 2 du formulaire d’adhésion correspondent aux options 2 et 3 de GROUPAMA

Ci-dessous le tableau des garanties et franchises en PDF : Tableau des garanties et des franchises surlignées-pages 2-3

Pour les adhérents qui vendent du miel sur les marchés il est possible d’obtenir une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle personnalisée (faire la demande auprès du trésorier à partir de mi janvier).

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